Conditions d'utilisation

Nos services sont entièrement gratuits et réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit Tunisien. Nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

Le rôle de Cava.tn

Notre rôle n'est pas celui d'une "société de ventes". Au contraire, notre site n'est qu'un support en ligne dont l'objet est de permettre à n'importe qui, n'importe où et n'importe quand, de vendre ou d'acheter pratiquement tout ce qu'il ou elle souhaite et qui est conforme à la loi.

Nous hébergeons le contenu des annonces mises en ligne par les vendeurs (texte, photos, etc.) et validé par l’administrateur. Nous n'intervenons pas dans la transaction entre acheteurs et vendeurs. En conséquence, nous n'exerçons aucun contrôle sur la qualité, la sûreté des objets répertoriés, la véracité ou l'exactitude dans les annonces mises en ligne, la capacité des vendeurs à vendre lesdits biens ou services ni la capacité des acheteurs à payer lesdits biens ou services. Nous ne pouvons assurer que le vendeur conclura la transaction.

Prudence des membres.

L'authentification des utilisateurs sur Internet étant difficile, nous ne pouvons pas confirmer l'identité de chaque membre.

Décharge de responsabilité

Puisque nous n'intervenons pas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs, vous nous dégagez de toute responsabilité en cas de litige entre plusieurs membres pour toute réclamation, et tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de ces réclamations.

Objets interdits :

En tant que membre de Cava.tn, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur Cava.tn. Pour vous assurer une bonne compréhension des règlements Cava.tn, nous vous invitons à consulter la liste des produits interdits :

Alcool
Armes et couteaux
Equipements médicaux d'occasion
Fouilles, Fossiles et Minéraux
Pesticides
Uniformes, décorations, insignes
Parties animales
Armes à feu et explosifs
Biens culturels
Biens soumis à embargo
Biens volés ou recelés
Billets de loterie
Cartes de crédit
Documents officiels délivrés par l'Etat
Contrats et billets
Drogues et objets associés
Equipements de surveillance interdits
Fausses monnaies et faux timbres
Feux d'artifice
Instruments financiers
Listes de publipostage
Objets à caractère pédophile ou pornographique
Marchandises interdites ou réglementées
Matériels destinés à l'ouverture des serrures
Médicaments et parapharmacie
Organes et produits du corps humain
Substances dangereuses et illicites
Tabac

Les articles interdits à la vente seront systématiquement supprimés par l’administrateur.

Description d’annonces

Les annonces décrivent les objets à vendre (ou pour lesquels vous sollicitez des offres d'achat). Elles ne peuvent inclure que des textes et des images que vous nous fournissez. Tous les objets mis en vente doivent l'être dans la catégorie appropriée. Le vendeur est seul responsable du choix de la catégorie dans laquelle il souhaite référencer son annonce. Le référencement d'une annonce par un vendeur dans une catégorie déterminée ne peut en aucun cas être interprété comme une garantie Cava.tn sur l'authenticité ou l'origine de l'objet vendu.

Actes frauduleux

Sans exclure d'autres voies de recours, nous pouvons suspendre ou clôturer votre compte s'il s'avère que vous êtes engagé dans des activités frauduleuses en rapport avec notre site ou la publication d’annonces de produits interdits.

Conformité à la loi

Vous vous engagez à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur relatives à l'utilisation de nos services, à la mise en vente, à l'achat, à la sollicitation d'offres d'achat ou à la vente d'objets.

Validité des annonces

Cava.tn ne gardera pas d'annonces périmées dans le but d'augmenter artificiellement sa base de données.

Nous ne publierons aucune annonce sans avoir un compte valide .

Controle des annonces

Cava.tn retirera toute annonce contraire a la loi, placée dans la mauvaise catégorie/ville, vulgaire ou contraire a sa charte.

Cava.tn retirera aussi toute annonce ayant un titre promotionnel, contenu incomprehensible.
Les membres du site sont invités a signaler les annonces ne répondant pas a l'esprit de Cava.tn.
Priére de vous référer aux différentes catégories de signalement.
Cava.tn s'engage a rester GRATUIT aux particuliers
Placer une annonce est gratuit, consulter ou répondre a une annonce est gratuit.

Respect de votre vie privée/Spam

Afin de minimiser les risques de Spam, tous les e-mails échangés entre utilisateurs sur notre service transitent de maniére anonyme par nos serveurs.

Nous sommes amenés a collecter un certain nombre de données nécessaires au bon fonctionnement du service et a la publication des annonces.

Seules les informations figurant dans l'annonce et les informations strictement nécessaires a la mise en relation sont accessibles au public.

Sur les formulaires de collecte de données personnelles, il est mentionné le caractére obligatoire ou facultatif de cette collecte.

Nous sommes les seuls destinataires des données qui nous sont transmises.

Les informations collectées peuvent également contribuer a mieux vous connaître et a mettre en adéquation nos offres avec vos attentes, a gérer les réclamations, a appliquer nos régles de fonctionnement, a résoudre d'éventuels différents entre utilisateurs, ou encore a vous tenir au courant de notre actualité.

Elles permettent enfin d'adresser des offres spéciales de la part de nos partenaires uniquement a l'attention des utilisateurs qui en auront explicitement fait la demande. Dans ce cadre, les données sont susceptibles d'être louées mais ne seront en aucun cas vendues ou cédées a des tiers. Elles peuvent éventuellement être confiées a des prestataires de services qui nous assistent dans le cadre de nos activités mais elles restent en tout état de cause la propriété de Cava.tn.

Protection des données

Vous disposez d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent tantque votre disposer d'un compte valide et actif.

Licence

Ce site contient des informations, images et autres matériaux qui sont la propriété de Cava.tn et/ou des utilisateurs de ce site.

Soumis a ces conditions, vous pouvez consulter et soumettre de l'information mise a la disposition des utilisateurs par les utilisateurs de ce site . Vous ne pouvez vendre, modifier ou produire des travaux dérivés de l'information obtenue sur ce site, ou altérer ou supprimer tout copyright ou référence a du matériel protégé. Cava.tn se réserve tous droits non expressément notifiés dans ce paragraphe. En plaçant de l'information sur ce site, vous donnez a Cava.tn la licence irrévocable, universelle, libre de droits, de reproduire, modifier, distribuer, afficher ou représenter publiquement, et de créer des travaux dérivés a partir de cette information pour utilisation sur ce site, et de redistribuer cette information a un tiers dans le cadre du développement et de la maintenance de ce site. Vous pouvez modifier ou supprimer toute information placée sur ce site a tout moment.

La communauté Cava.tn

Cava.tn est un lieu dans lequel les utilisateurs peuvent échanger de l'information. Cava.tn ne fournit ni ne vend l'information et les produits ou services décrits dans les annonces de notre site. Cava.tn ne peut contrôler la qualité, véracité, sincérité ou légalité de toute l'information, produits ou services placés sur notre site et en conséquence il est envisageable que vous soyez confronté a certains contenus choquants, indécents ou répréhensibles. Vous êtes conscient que vous, et non Cava.tn, êtes entiérement responsable pour toute information placée par vous sur notre site et vous engagez a respecter les lois et régulations applicables. Vous pouvez placer de l'information dans la limite de vos droits légaux.

Régles de fonctionnement

Afin de servir au mieux la communauté Cava.tn dans la limite de nos moyens limités, nous établissons ici les régles générales de fonctionnement de notre site. Ces régles peuvent inclure la limitation de la taille des messages, la durée de publication des annonces ainsi que toute activité annexe. Vous êtes conscient qu'il est de votre responsabilité d'archiver toute information que vous pourriez transmettre a ce site. Cava.tn n'est en aucun cas responsable de toute suppression d'information ou de l'incapacité a stocker cette information. Si vous pensez que l'une de ces régles va a l'encontre de l'intérêt de la communauté, n'hésitez pas a nous le faire savoir

Liens

Tout contenu placé sur Cava.tn (annonce ou autre) ne peut contenir des liens vers des sites ou informations étrangers à Cava.tn. Cava.tn se réserve néanmoins le droit de supprimer des liens mais aussi de supprimer les annonces et bannir l'utilisateur dans certain cas. Cava.tn ne vérifie ou n'exerce aucun controle sur de tels sites ou informations étrangers à Cava.tn, ne cautionne de tels sites ou informations étrangers à Cava.tn, et ne peut en aucun cas être rendu responsable de toute information, produits ou services contenus dans ces sites étrangers à Cava.tn.

Il est aussi strictement interdit d'utiliser les Liens externes comme pseudo, nom du store, dans les images, logos, banniere store , ou par message.

Titre de l'annonce :

Merci de vérifier que votre annonce porte un nom d'un seul produit. Le titre de l'annonce doit être clair et ne peut contenir une information personnelle (téléphone, fax, mail, adresse...), ni un message promotionnel.

Description du produit :

Merci de vérifier que la description de votre annonce traite bien d’un seul produit. La description du produit doit être clair.

Photos (images) du produit :

Merci de vérifier que les photos de votre produit (annonce) doit être clair .

Catégorie de l'annonce :

Merci de vérifier que votre annonce est dans les bonnes catégorie et sous-catégorie.

Répétition d’annonce :

Merci de vérifier que vous ne disposez pas d’annonces identiques. Une seule et unique annonce pour le même produit.

Prix :

Merci de vérifier les erreurs dans le prix de votre produit. Si vous ne voulez pas mettre de prix, veuillez laisser le champ vide.

Nom de domaine

Le nom domaine vous sera loué , il restera propiété de Cava.tn

Pas de Spam

Cava.tn n'autorise ni ne tolére aucune communication non sollicitée par les utilisateurs de notre site, incluant mais non limité a : démarchage, sollicitation publicitaire, courriel non sollicité, "junk mail", "chaînes" ou "organisations pyramidales". Si vous avez le sentiment d'avoir reçu des communications non sollicitées suite a votre utilisation de Cava.tn, contactez-nous.

Contenu retiré du site

Cava.tn a le droit mais non l'obligation, de refuser, de déplacer ou de retirer du site tout contenu (texte ou photos) jugé "par l'admin" non conforme aux buts et a l'esprit de sa charte. Nous pouvons vous suspendre ou vous interdire l'accés au site si nous considérons que vos actions dérangent l'activité de tout autre utilisateur du site ou puisse engager la responsabilité de Cava.tn ou de tout autre utilisateur de ce site.

Les photos et les informations des annonces peuvent être utiliser ailleurs sur le site par d'autres utilisateurs , ou partager sur d'autres sites ou réseaux sociaux . Si vous avez des photos (ou informations confidentielles) ne les publiez pas sur Cava.tn.

Pas d'enfants

Vous devez être àgé de 16 ans ou plus pour utiliser ce site et en utilisant ce site, vous certifiez avoir 16 ans ou plus.

Annonces multiples et doublons

Vous ne pouvez pas placer des annonces dont le contenu est similaire ou proche (plusieurs annonces pour la vente d(un même article, pour un même service, etc.).

Vous ne pouvez pas placer plusieur produits dans une seule annonce

Activités interdites

Afin de maintenir un service de qualité répondant aux besoins de Cava.tn, il est nécessaire d'établir les réglés suivantes afin de nous protéger des abus.

L'utilisation de ce site interdit de placer une annonce ou de transmettre un message :

sous une adresse mail ou identifiant contenant les informations personnelles d'un individu ne souhaitant pas qu'elles apparaissent sur ce site

qui soit faux, diffamatoire, profane, haineux, abusif, pornographique, obscéne ou de toute autre nature inappropriée (et laissé a notre seule discrétion)

d'une maniére illégale ou qui encourage la violence ou toute conduite criminelle

qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures)

qui re-publie de l'information placée par un autre utilisateur

qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accés a ce site par nos utilisateurs

qui prenne l'identité de tout employé de Cava.tn

qui encourage les autres a violer les conditions d'utilisation de Cava.tn

qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers

qui fasse de la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers; ou

qui vende de l'information, des produits ou des services dont la vente, la distribution ou la divulgation est sujette a régulations. Vous ne pouvez placer une annonce ou transmettre un message sur ce site dont le but est de vendre des objets contrefaits, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicament, des armes a feu ou armes blanches (hors objets de collection), des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques).

Tout service lié au jeu, a la prostitution ou activités sexuelles en général est strictement interdit sur Cava.tn.

Cava.tn vous rappelle les principales régles concernant la vente de chiens de deuxiéme catégorie:

Déni de garantie

Cava.tn n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte en ce qui concerne la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les résultats obtenus par les Services Cava.tn.

Cava.tn n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune desdites informations ou données.

Cava.tn n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les Services de ce site.

Les services de Cava.tn sont fournis sans aucune garantie.

Cava.tn exclut expressément et dans toute la mesure permise pas les lois applicables toutes garanties explicites, implicites et légales, y compris et sans restriction les garanties de succès commercial, d'adaptation a un objet spécifique, et de non infraction de droits propriétaires.

Cava.tn exclut toutes garanties en matière de sécurité, de fiabilité, d'opportunité et de performance des services de Cava.tn.

Cava.tn n'apporte aucune garantie pour aucune information ou aucun conseil obtenu via les services de Cava.tn.

Cava.tn n'apporte aucune garantie pour les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services de Cava.tn ou via les liens proposés par les services de Cava.tn, ni pour aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services de Cava.tn.

Vous déclarez comprendre et accepter que vous téléchargez ou utilisez d'une maniéré ou d'une autre des informations ou des données via les services de Cava.tn a votre discrétion et a vos risques et périls, et que vous restez seul responsable des éventuels dommages causés a votre système informatique ou des êtres de données qui pourraient résulter du téléchargement et/ou de l'utilisation de ces informations ou de ces données.

Limites de responsabilité

Dans le cadre des réclamations susceptibles d’apparaître vis a vis du présent accord ou du sujet ici traité, ces limites de responsabilités s'appliqueront de manière a empêcher les demandes de dommages directs, indirects, incidents conséquents, spéciaux exemplaires et punitifs ‚Äì que ces demandes soient fondées sur une garantie, un contrat, des préjudices (y compris) ou autres, et même si Cava.tn a été averti de la possibilité de tels dommages. Ces limites de responsabilité s'appliqueront quelle que soit la cause desdits dommages (y compris dommages subis par des tierces parties):

utilisation ou utilisation incorrecte des services Cava.tn ou dépendance vis a vis de ceux-ci, impossibilité d'utiliser les services de Cava.tn, L(interruption, suspension ou arrêt temporaire ou définitif des services de Cava.tn. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également pour les dommages causés par les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services de Cava.tn ou via les liens proposés par les services de Cava.tn, ni par aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services de Cava.tn. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également, et sans aucune restriction, aux coets entraînés par l'acquisition de biens ou de services de remplacement, par les pertes de bénéfices ou/et par les pertes de données.

Par ailleurs, ces limites de responsabilités s'appliqueront a la performance ou a la non performance des services de ce site ou des informations ou des biens qui apparaissent dans les résultats proposés par Cava.tn, sont liés a ces résultats ou sont apparentés de quelque manière que ce soit a ces résultats.

Ces limites de responsabilité s'appliqueront même en cas d'échec de l'objet essentiel des recours limités et dans toute la mesure permise par les lois en vigueur.

Sans préjudice de ce qui précéde, Cava.tn ne saurait en aucun cas être tenu responsable des retards ou des baisses de performance résultant directement ou indirectement de catastrophes naturelles, de forces ou de causes qui échappent a son contrôle raisonnable y compris mais non seulement problèmes spécifiques au réseau Internet, pannes des équipements informatiques, pannes des réseaux ou des équipements de télécommunication, pannes d'autres équipements, pannes de courant, gréves, conflits sociaux, émeutes, insurrections, troubles de l'ordre public, manque de personnel ou d'équipement, incendies, inondations, tempêtes, explosions, cas de force majeure, guerre, actions du gouvernement, injonctions de tribunal national ou étranger, résultats insuffisants d'une ou plusieurs tierces parties, perte ou fluctuations en matiére de chaleur, de lumiére ou de climatisation.

Informations personnelles collectées

Cava.tn utilise l'information collectée sur ce site en accord avec sa politique concernant les données personnelles.

Cava.tn se donne le droit d'utiliser les informations collectées a des fins commerciale

Il est strictement interdit de prendre le contenu (texte, images, informations personnelles) des annonces et le publier sur d'autres site d'annonces sans l'accord de l'utilisateur et de Cava.tn

Cava.tn peut poursuivre toutes personnes volera le contenu des annonces ou les informations personnelles des utilisateurs Cava.tn "manuellement ou en masse"

En utilisant ce site, vous acceptez les conditions de Cava.tn quant aux données personnelles.

Droit d'accés

Vous disposez d'un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles portées a la connaissance de Cava.tn lors de l'utilisation du site Cava.tn Ce droit pourra être exercé:

sur le site Cava.tn grâce a votre adresse mail et votre mot de passe (créés lors de votre enregistrement), par mail [email protected]

Le site Internet Cava.tn est hébergé par la Société Cava.tn, société de droit Tunisien .

Votre relation avec Cava.tn

Vous et Cava.tn êtes contractuellement indépendants l'un de l'autre et ces termes ne doivent en aucun cas être interprétés comme étant une association ou partenariat entre nous. Vous ne pouvez suggérer que Cava.tn cautionne vos annonces, produits, services ni vous même. Vous ne pouvez encadrer ce site (ou toute information contenue dans ce site) ou créer une bordure autour de ce site ou de son contenu. N'hésitez pas a nous contacter si vous êtes témoin de violations de ces conditions.